DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1506893
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2029
Présentation de la marque AKYVER
Déposée le 4 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AKYVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE domicilié(e) 75 route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 011 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque AKYVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée - 75 route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 519011878
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation n°2132793 - Publication au BOPI 1999-04
Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440543 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394184 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659887 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697480 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02
Feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), en particulier à base de polypropylène ou de polycarbonate, tous emballages réalisés avec lesdites plaques ou feuilles en matière plastique pour tous produits, toutes plaques et feuilles en matières plastiques pour tous usages. Panneaux en matières plastiques pour tous usages.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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