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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING KAYPAC
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KAYPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAYPAC
DS SMITH PACKAGING KAYPAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603073
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2025

Présentation de la marque KAYPAC

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING KAYPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING KAYPAC domicilié(e) ZI VOIVESELLES CROISETTE - 88800 - VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 188 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque KAYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAYPAC arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.


DS SMITH PACKAGING KAYPAC, Société par actions simplifiée - ZI VOIVESELLES CROISETTE - 88800 - VITTEL - France - SIREN 385188875


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303944 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 5 avril 2006 - Changement de dénomination n°431463 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603500 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 10 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662597 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Tous types d'emballages en carton ondulé, ou en composite (carton ondulé et bois ou carton ondulé et plastique)