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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING FRANCE
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OTOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTOR
DS SMITH PACKAGING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1530336
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2029

Présentation de la marque OTOR

Déposée le 24 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PACKAGING FRANCE domicilié(e) 1 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque OTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OTOR arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

DS SMITH PACKAGING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMSOLUTIONS


DS SMITH PACKAGING FRANCE, Société par actions simplifiée - 1 Terrasse Bellini - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 775563356


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation n°2131652 - Publication au BOPI 1999-02

Demande de renouvellement le 10 mars 2009 n°2131652 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267533 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription - Changement de dénomination n°44927 - Publication au BOPI

Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256572 - Publication au BOPI 1998-06-22

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400959 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Inscription le 1 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°760232 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2019 n°2713485 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ; Couleurs, vernis, laques. ; Machines et machines-outils. ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.