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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH LAROUSSE
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ROTABOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROTABOX
DS SMITH LAROUSSE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97686183
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2017

Présentation de la marque ROTABOX

Déposée le 3 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH LAROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTABOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH LAROUSSE domicilié(e) 5 rue de la deviniere - 45510 - TIGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 681 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTABOX est expirée depuis le 3 juillet 2017.


DS SMITH LAROUSSE société par actions simplifiée - 5 rue de la deviniere - 45510 - TIGY - France - SIREN 085681377


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU - France


Renouvellement sans limitation n°2333298 - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440540 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 1 février 2007 - Changement de nature juridique n°448546 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344903 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Emballages et conteneurs en carton. Conteneurs non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.