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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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TENOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TENOR
DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1369171
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 2 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2323777) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2323777) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 2 septembre 2016.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2323777) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2323777) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2064816 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323777 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment du carton ondulé.