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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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SILOTAINER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILOTAINER
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1216064
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022

Présentation de la marque SILOTAINER

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SILOTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILOTAINER est expirée depuis le 14 septembre 2022.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2008549 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226709 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508348 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Tous conditionnements et conteneurs en carton.