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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS SMITH KAYSERSBERG
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PRATI KAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRATI KAY
DS SMITH KAYSERSBERG Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96646754
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque PRATI KAY

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRATI KAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2325990) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2325990) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRATI KAY est expirée depuis le 14 octobre 2016.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG Société à responsabilité limitée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2325990) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2325990) - 64075 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2325990 - Publication au BOPI 2006-10-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Emballages et conteneurs en carton