Marque expirée - Marque en non vigueur

KAYSERSBERG . FRANCE
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99789672
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque KAYSERSBERG . FRANCE

Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAYSERSBERG . FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAYSERSBERG . FRANCE est expirée depuis le 27 avril 2019.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , CALE PERSIENNE , KAY BOX


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404571 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, caisses, bacs, cagettes, conteneurs, présentoirs, plaques, panneaux, intercalaires, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits semi-finis ou finis en carton plat ou en carton ondulé tels que plaques, feuilles, rouleaux, bobines, emballage, conteneur, caisses, palettes et produits similaires en ces matières, produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : caisses, bacs, cagettes, conteneurs, présentoir, plaques, panneaux, intercalaires, sacs, sachets, films et feuilles, produits semi-finis ou finis en ces matières. Produits en matières plastiques mi-ouvrés, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique. Services en matière de publicité et de promotion, services de conseils s'y rapportant, services de conseils dans le domaine des affaires et services d'informations sur des sociétés commerciales, tous ces services fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques ou du réseau Internet ; réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau Internet. Présentation en ligne de textes publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).