DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1212824
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
Présentation de la marque KAYPAL
Déposée le 14 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAYPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque KAYPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2008548 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226711 - Publication au BOPI 2002-08-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508349 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Caisses et emballages en carton en particulier caisses-palettes. Palettes, caisses-palettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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