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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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KAY-MODULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAY-MODULE
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98745660
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2028

Présentation de la marque KAY-MODULE

Déposée le 5 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAY-MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque KAY-MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAY-MODULE arrivera à expiration en date du 5 août 2028.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE , KAY BOX


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380728 - Publication au BOPI 2008-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691163 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24

Emballages en carton ondulé et notamment conteneurs prêt à monter, depliables, repliables, modulaires.