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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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KAY BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAY BOX
DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1338546
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque KAY BOX

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAY BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2306194) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2306194) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAY BOX est expirée depuis le 15 janvier 2016.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2306194) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2306194) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2058398 - Publication au BOPI 1995-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306194 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 3 mai 2006 - Changement de dénomination n°432978 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Papier, articles en papier, carton, articles en carton, notamment emballage.