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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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KAY BAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAY BAC
DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694135
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2017

Présentation de la marque KAY BAC

Déposée le 3 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAY BAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2349494) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2349494) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAY BAC est expirée depuis le 3 septembre 2017.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2349494) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2349494) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440543 - Publication au BOPI 2006-09-19

Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349494 - Publication au BOPI 2007-08-29

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Conteneur non métallique