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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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ELEPHAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEPHAS
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1330082
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2025

Présentation de la marque ELEPHAS

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEPHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M. DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque ELEPHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELEPHAS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2025.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée à associé unique - 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 572219202


ANAQUA SERVICES - RUE M. DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2053140 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300540 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601743 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment du carton ondulé.