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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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CALE PERSIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALE PERSIENNE
DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442708
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017

Présentation de la marque CALE PERSIENNE

Déposée le 18 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALE PERSIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2349493) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2349493) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALE PERSIENNE est expirée depuis le 18 septembre 2017.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , KAY BOX


DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2349493) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2349493) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2095222 - Publication au BOPI 1997-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349493 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°39659 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment emballages et enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles.