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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
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AKYVER SUN TYPE DROPLESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AKYVER SUN TYPE DROPLESS
DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708982
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2017

Présentation de la marque AKYVER SUN TYPE DROPLESS

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AKYVER SUN TYPE DROPLESS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2356978) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2356978) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AKYVER SUN TYPE DROPLESS est expirée depuis le 10 décembre 2017.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2356978) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2356978) - 64075 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356978 - Publication au BOPI 2007-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Plaques, feuilles et panneaux en matière plastique (produits semi-finis) en particulier en polypropylène ou polycarbonate, destinés à la construction, la clôture et le couvert. Vitrages pour la construction.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.