Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG
/
AKYPLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AKYPLAC
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240266
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2023

Présentation de la marque AKYPLAC

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11, Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque AKYPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AKYPLAC est expirée depuis le 6 juillet 2023.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11, Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2018769 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2246141 - Publication au BOPI 2003-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535170 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659887 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Plaques pour la sérigraphie, plaques en matières plastiques (produit semi-fini).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.