AKYBAC
Présentation de la marque AKYBAC
Déposée le 6 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AKYBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AKYBAC est expirée depuis le 6 juillet 2023.
DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2018768 - Publication au BOPI 1993-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2246142 - Publication au BOPI 2003-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI
Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19
Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535164 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08