Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AKYBAC
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240268
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2023

Présentation de la marque AKYBAC

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKYBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11, Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque AKYBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AKYBAC est expirée depuis le 6 juillet 2023.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11, Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2018768 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2246142 - Publication au BOPI 2003-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535164 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Plaques en matières plastiques (produit semi-fini), bacs de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.