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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS Smith Kaysersberg à associé unique
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AKYBOX M.T.M.
Marque expirée - Marque en non vigueur

AKYBOX M.T.M.
DS Smith Kaysersberg société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95595672
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2015

Présentation de la marque AKYBOX M.T.M.

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS Smith Kaysersberg à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKYBOX M.T.M. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS Smith Kaysersberg à associé unique domicilié(e) 11 route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2315096) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2315096) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AKYBOX M.T.M. est expirée depuis le 3 novembre 2015.


DS Smith Kaysersberg société par actions simplifiée à associé unique - 11 route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2315096) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2315096) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 8 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438656 - Publication au BOPI 2006-08-08

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315096 - Publication au BOPI 2006-05-17

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Plaques en matières plastiques (produits semi-finis). Bacs de stockage, bacs de manutention, bacs de navette

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.