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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG
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SATURNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATURNE
DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1369170
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2026

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 2 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG domicilié(e) 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KAYSERBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SATURNE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

DS SMITH KAYSERBERG a également déposé les autres marques suivantes : PALLAS , KAY , KAY PICK , KAY CHEM , K , AKYVER CONFORT , KAYFLEXIBLE , CANNELURE K


DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée à associé unique - 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KAYSERBERG - France - SIREN 572219202


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2064819 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323817 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627670 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment du carton ondulé.