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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG
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KAY CHEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAY CHEM
DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92426172
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022

Présentation de la marque KAY CHEM

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAY CHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG domicilié(e) 77 ROUTE DE LAPOUTROIE - 68240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque KAY CHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAY CHEM est expirée depuis le 9 juillet 2022.

DS SMITH KAYSERBERG a également déposé les autres marques suivantes : PALLAS , KAY , KAY PICK , SATURNE , K , AKYVER CONFORT , KAYFLEXIBLE , CANNELURE K


DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée - 77 ROUTE DE LAPOUTROIE - 68240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224037 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503459 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Carton ondulé, emballages en carton