Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG
/
KAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAY
DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92427330
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022

Présentation de la marque KAY

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG domicilié(e) 77 ROUTE DE LAPOUTROIE - 68240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque KAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAY est expirée depuis le 20 juillet 2022.

DS SMITH KAYSERBERG a également déposé les autres marques suivantes : PALLAS , KAY PICK , KAY CHEM , SATURNE , K , AKYVER CONFORT , KAYFLEXIBLE , CANNELURE K


DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée - 77 ROUTE DE LAPOUTROIE - 68240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224036 - Publication au BOPI 2002-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356277 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503455 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Carton ondulé, emballages en carton