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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG
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K
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

K
DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1288933
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2024

Présentation de la marque K

Déposée le 7 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERBERG domicilié(e) 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KEYSERBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque K est expirée depuis le 7 novembre 2024.

DS SMITH KAYSERBERG a également déposé les autres marques suivantes : PALLAS , KAY , KAY PICK , KAY CHEM , SATURNE , AKYVER CONFORT , KAYFLEXIBLE , CANNELURE K


DS SMITH KAYSERBERG, Société par actions simplifiée à associé unique - 77 Route de Lapoutroie - 67240 - KEYSERBERG - France - SIREN 572219202


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2037413 - Publication au BOPI 1994-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274941 - Publication au BOPI 2004-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 6 août 1998 - Changement d'adresse n°259784 - Publication au BOPI 1998-08-06

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2014 n°2571554 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment carton ondulé et plus spécialement carton ondulé à triple cannelure, la grande cannelure ayant un pas de 7mm;imprimés, papeterie, matières adhésives.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, en particulier plaques ondulées;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.