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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS RECYCLAGE
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DS RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS RECYCLAGE
DS RECYCLAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3986212
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
DS RECYCLAGE de DS RECYCLAGE

Présentation de la marque DS RECYCLAGE

Déposée le 27 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS RECYCLAGE domicilié(e) Chemin du Mas Jauffret, Quartier des Mules - 13550 - PALUDS DE NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 011 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HCPL, AVOCATS domicilié(e) 73 rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France.

La marque DS RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS RECYCLAGE est expirée depuis le 27 février 2023.

DS RECYCLAGE a également déposé les autres marques suivantes : DS RECYCLAGE


DS RECYCLAGE, SARL - Chemin du Mas Jauffret, Quartier des Mules - 13550 - PALUDS DE NOVES - France - SIREN 378011217


HCPL, AVOCATS - 73 rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Traitement de matériaux (recyclage) ; traitement de déchets (recyclage) ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement de métaux (recyclage) ; recyclage d'ordures.