Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUFFUS
DS PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4500547
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
TRUFFUS de DS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque TRUFFUS

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par DS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUFFUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est DS PARTICIPATIONS domicilié(e) 5 rue Sesquières - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TRUFFUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFUS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


DS PARTICIPATIONS - 5 rue Sesquières - 31000 - TOULOUSE - France


IP SPHERE, Monsieur Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 29 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765300 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Truffes conservées, séchées ou cuites ; huiles à base de truffe ; produits à base de truffe ;

Sauces et condiments à base de truffes ; sauces à la crème aux truffes ; sauces à salade à la truffe ; sauces tomates à la truffe ; aromates à la truffe ; mayonnaises à la truffe ; sel à la truffe ; moutardes à la truffe ; riz et risottos à la truffe ; pâtes alimentaires aux truffes ; pâtes aux truffes ; vinaigres à la truffe ; farines à la truffe ; miels aux truffes ; pains aux truffes ; pizzas aux fromages à la truffe ; tartes salées à base de truffe ; crêpes salées fourrées avec une préparation à base de truffes ;

Truffes fraîches ; plants truffiers ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de truffes conservées, séchées ou cuites, huiles à base de truffe, produits à base de truffe, sauces et condiments à base de truffes, sauces à la crème aux truffes, sauces à salade à la truffe, sauces tomates à la truffe, aromates à la truffe, mayonnaises à la truffe, sel à la truffe, moutardes à la truffe, riz et risottos à la truffe, pâtes alimentaires aux truffes, pâtes aux truffes, vinaigres à la truffe, farines à la truffe, miels aux truffes, pains aux truffes, pizzas aux fromages à la truffe, tartes salées à base de truffe, crêpes salées fourrées avec une préparation à base de truffes, truffes fraîches, plants truffiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de truffes conservées, séchées ou cuites, huiles à base de truffe, produits à base de truffe, sauces et condiments à base de truffes, sauces à la crème aux truffes, sauces à salade à la truffe, sauces tomates à la truffe, aromates à la truffe, mayonnaises à la truffe, sel à la truffe, moutardes à la truffe, riz et risottos à la truffe, pâtes alimentaires aux truffes, pâtes aux truffes, vinaigres à la truffe, farines à la truffe, miels aux truffes, pains aux truffes, pizzas aux fromages à la truffe, tartes salées à base de truffe, crêpes salées fourrées avec une préparation à base de truffes, truffes fraîches, plants truffiers, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; services de conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ; services de promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de manifestations promotionnelles ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de développement de campagnes de promotion ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; réseautage d'entreprises ; sondage d'opinion ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter à base de truffe ; services de traiteur ; services de dégustation de truffes et de produits à base de truffe (services de restauration); services d'informations et conseils en matière de préparation de repas.