Déposée le 16 avril 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DS OPTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÉMIDI PYRENES),
la marque française « BELLEVUE OPTIQUE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DS OPTIC domicilié(e) 13 RUE BERTHE MORISOT, C.C. Le Hameau de Pouvourville,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 135 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN SOUBRIER domicilié(e) 212 AVENUE RAYMOND NAVES D21,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVUE OPTIQUE est expirée depuis le 16 avril 2017.
EURL DS OPTIC EURL - 13 RUE BERTHE MORISOT, C.C. Le Hameau de Pouvourville,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 495135154
DAMIEN SOUBRIER - 212 AVENUE RAYMOND NAVES D21,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre.
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