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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France
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CHINETOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHINETOP
DS-France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1676277
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2021

Présentation de la marque CHINETOP

Déposée le 25 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHINETOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS-France, Monsieur Patrick VIDAL domicilié(e) 13 rue des Alouettes BP 202 - 94527 - THIAIS Cedex - France.

La marque CHINETOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHINETOP est expirée depuis le 25 juin 2021.

DS-France a également déposé les autres marques suivantes : FORVAC , MICROSTART , CHAUDISEC , MELKA , OPTISMOKE , SURSAVEUR , BRIDFORT , DETRICIDE


DS-France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DS-France, Monsieur Patrick VIDAL - 13 rue des Alouettes BP 202 - 94527 - THIAIS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2201529 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468749 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Boyaux et enveloppes pour la charcuterie. Produits de charcuterie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.