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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS'ELISA
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CROCH'TIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROCH'TIC
DS'ELISA, SAS

Numéro de dépôt :
4348330
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/03/2027
CROCH\'TIC de DS\'ELISA

Présentation de la marque CROCH'TIC

Déposée le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS'ELISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROCH'TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS'ELISA domicilié(e) 30 RUE ALAIN COLAS - 51450 - BETHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 623 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. BOLLENGIER STRAGIER BRUNO domicilié(e) ZA DU CHAMP FLEURI, 14 RUE DE LA COULEE - 72190 - SAINT PAVACE - France.

La marque CROCH'TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCH'TIC arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

DS'ELISA a également déposé les autres marques suivantes : Activae Biosourcé


DS'ELISA, SAS - 30 RUE ALAIN COLAS - 51450 - BETHENY - France - SIREN 789623154


LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. BOLLENGIER STRAGIER BRUNO - ZA DU CHAMP FLEURI, 14 RUE DE LA COULEE - 72190 - SAINT PAVACE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.