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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN
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DS DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DS DESIGN
DS DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3733111
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/04/2030
DS DESIGN de DS DESIGN

Présentation de la marque DS DESIGN

Déposée le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS DESIGN domicilié(e) 15 rue de la Sablière - 68170 - RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 390 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque DS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS DESIGN arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

DS DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : DS ESIGN CREATEURS SANS FRONTIERE


DS DESIGN, SARL - 15 rue de la Sablière - 68170 - RIXHEIM - France - SIREN 433390507


CABINET LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 Avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement avec limitation le 6 avril 2020 n°2744852 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; lits;

Recherche, et développement dans le domaine de la décoration intérieure, extérieure et pour du mobilier urbain ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conseil dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure.