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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION
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onea Respecte votre nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

onea Respecte votre nature
DS CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3666536
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2029
onea Respecte votre nature de DS CREATION

Présentation de la marque onea Respecte votre nature

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « onea Respecte votre nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION domicilié(e) 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 263 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque onea Respecte votre nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque onea Respecte votre nature arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.

DS CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FIRST BY MAISON DE LA LITERIE , ACTI SENS , Novéa , Hex@gone literie , LES FIRST , Onéa , LOCASOM CONTRAT QUALITE SERVICES , MILLENIUM , BLACK LABEL COLLECTION , POKEBED


DS CREATION, Société par actions simplifiée - 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France - SIREN 515263317


DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651575 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 7 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666436 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2019 n°2722249 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

Meubles, matelas, sommiers de lits, lits, canapés, canapé-lit, canapés-convertibles, convertibles, oreillers, literie (à l'exception du linge de lit). Linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).