Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MEMORIA
DS CREATION
Numéro de dépôt :
4490011
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MEMORIA
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par DS CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEMORIA »
Le déposant est DS CREATION domicilié(e) 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DS CREATION - 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France
CABINET DEBAY, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet total n°763022 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; Articles textiles de literie (à l’exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, sur matelas ;
Tissus, linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d’oreillers, taies d’oreillers, toiles à matelas.
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