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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION
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DS LUXURY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DS LUXURY
DS CREATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3679070
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2029
DS LUXURY de DS CREATION

Présentation de la marque DS LUXURY

Déposée le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS LUXURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION domicilié(e) 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 263 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque DS LUXURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS LUXURY arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

DS CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FIRST BY MAISON DE LA LITERIE , ACTI SENS , Novéa , Hex@gone literie , LES FIRST , Onéa , LOCASOM CONTRAT QUALITE SERVICES , MILLENIUM , BLACK LABEL COLLECTION , POKEBED


DS CREATION, Société par actions simplifiée - 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France - SIREN 515263317


DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527805 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726690 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Meubles, matelas, sommiers de lits, lits, canapés, canapé-lit, convertibles, oreillers, literie (à l'exception du linge de lit).

Linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.