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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION
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DEBORAH SPORTES PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBORAH SPORTES PARIS
DS CREATION, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4017558
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2023
DEBORAH SPORTES PARIS de DS CREATION

Présentation de la marque DEBORAH SPORTES PARIS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBORAH SPORTES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS CREATION domicilié(e) 30 rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 263 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque DEBORAH SPORTES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBORAH SPORTES PARIS est expirée depuis le 4 juillet 2023.

DS CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FIRST BY MAISON DE LA LITERIE , ACTI SENS , Novéa , Hex@gone literie , LES FIRST , Onéa , LOCASOM CONTRAT QUALITE SERVICES , MILLENIUM , BLACK LABEL COLLECTION , POKEBED


DS CREATION, société par actions simplifiée à associé unique - 30 rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France - SIREN 515263317


Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;

Tissus, couvertures de lit, linge de lit, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, toiles à matelas.