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Marques déposées par DS CREATION
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COLLECTION: ROYAL GOLD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLECTION: ROYAL GOLD
DS CREATION

Numéro de dépôt :
4484076
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2028
COLLECTION: ROYAL GOLD de DS CREATION

Présentation de la marque COLLECTION: ROYAL GOLD

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par DS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION: ROYAL GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DS CREATION domicilié(e) 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque COLLECTION: ROYAL GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION: ROYAL GOLD arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

DS CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FIRST BY MAISON DE LA LITERIE , ACTI SENS , Novéa , Hex@gone literie , LES FIRST , Onéa , LOCASOM CONTRAT QUALITE SERVICES , MILLENIUM , BLACK LABEL COLLECTION , POKEBED


DS CREATION - 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France


Cabinet DEBAY, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; Articles textiles de literie (à l’exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, sur matelas ;

Tissus, linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d’oreillers, taies d’oreillers, toiles à matelas.