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Actisense
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Actisense
DS CREATION

Numéro de dépôt :
4484045
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2028
Actisense de DS CREATION

Présentation de la marque Actisense

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par DS CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actisense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DS CREATION domicilié(e) 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque Actisense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actisense arrivera à expiration en date du 19 septembre 2028.

DS CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES FIRST BY MAISON DE LA LITERIE , ACTI SENS , Novéa , Hex@gone literie , LES FIRST , Onéa , LOCASOM CONTRAT QUALITE SERVICES , MILLENIUM , BLACK LABEL COLLECTION , POKEBED


DS CREATION - 30 RUE ROUGET DE LISLE - 92150 - SURESNES - France


Cabinet DEBAY, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; Articles textiles de literie (à l’exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, sur matelas ;

Tissus, linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d’oreillers, taies d’oreillers, toiles à matelas.