Déposée le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS ANALYSIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Business Driver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS ANALYSIX domicilié(e) Eragny Parc / Bâtiment Californie, 5 allée Rosa Luxemburg - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 793 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS ANALYSIX, M. DEMARS BERNARD domicilié(e) Eragny Parc / Bâtiment Californie, 5 allée Rosa Luxembourg - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France.
La marque Business Driver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Business Driver est expirée depuis le 9 octobre 2024.
DS ANALYSIX a également déposé les autres marques suivantes : EXPERTS DRIVER
DS ANALYSIX, SAS - Eragny Parc / Bâtiment Californie, 5 allée Rosa Luxemburg - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 753793165
DS ANALYSIX, M. DEMARS BERNARD - Eragny Parc / Bâtiment Californie, 5 allée Rosa Luxembourg - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 5 janvier 2015 - Retrait partiel n°639493 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numérique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; à l'exclusion des produits liés au divertissement en général et en particulier le domaine du jeu vidéo, des programmes informatiques de divertissement et des applications interactives ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; à l'exclusion des produits liés au divertissement en général et en particulier le domaine du jeu vidéo, des programmes informatiques de divertissement et des applications interactives ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; à l'exclusion des produits liés au divertissement en général et en particulier le domaine du jeu vidéo, des programmes informatiques de divertissement et des applications interactives.
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