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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DRUSCH Cie
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ISO 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO 4
DRUSCH Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633418
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque ISO 4

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DRUSCH Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISO 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRUSCH Cie domicilié(e) 62 rue Galliéni, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque ISO 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO 4 est expirée depuis le 17 décembre 2000.

DRUSCH Cie a également déposé les autres marques suivantes : MINISCAN


DRUSCH Cie, société anonyme - 62 rue Galliéni, 92500 RUEIL MALMAISON - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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