Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LES ROUTES DE FRANCE
DRUON Jean-Loup

Numéro de dépôt :
3214888
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
SUR LES ROUTES DE FRANCE de DRUON Jean-Loup

Présentation de la marque SUR LES ROUTES DE FRANCE

Déposée le 10 mars 2003 par DRUON Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUR LES ROUTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est DRUON Jean-Loup domicilié(e) 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup DRUON domicilié(e) 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France.

La marque SUR LES ROUTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES ROUTES DE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 2013.

DRUON Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ CHAMPIONS DE LA TÉLÉ , KARÉ-DÊMENT , LES ANNEES TELE , D , LES ANNÉES TÉLÉ , CODE DE LA ROUTE LE GRAND EXAMEN , ON A TOUT ESSAYÉ , LE GRAND BÊTISIER


DRUON Jean-Loup - 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France


Jean-Loup DRUON - 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly sur Seine - 92200 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380593 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Matériel audio et vidéo pouvant servir de support à des jeux tels que les logiciels CD ROMS, DVD, cassettes vidéo, cassettes audio. Support papier et carton tels que les livres, les magazines les périodiques, les manuels les matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Jouets et articles de jeux de toute sorte tels que jeux éducatifs et pédagogiques, jeux de société, jeux de cartes, puzzles. Publicité. Télécommunication, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Services de divertissements d'amusements et d'éditions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.