Déposée le 4 décembre 2003 par monsieur DRUON Jean-Loup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est monsieur DRUON Jean-Loup domicilié(e) 11 rue Paul Déroulède,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/RA/Dépôt D domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DRUON Jean-Loup - 11 rue Paul Déroulède,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/RA/Dépôt D - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Inscription le 23 juin 2004 - retrait partiel n°395239 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, appareils d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cassettes, bandes magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, tous ces produits étant exclusivement destinés aux enfants, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, pochettes, sacs, caractères d'imprimerie, clichés. Jouets et articles de jeux de toute sorte tels que jeux éducatifs et pédagogiques, jeux de société, jeux de cartes, puzzles. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en communication, informations ou renseignement d'affaires, abonnement de journaux. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Education et divertissement, exploitation d'installations sportives, enseignements de sports, culture physique, services de loisirs, parcs d'attractions, édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, d'albums, de calendriers, organisation de colloques, séminaires d'information et de formation, de concours, de compétitions, de spectacles, production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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