Présentation de la marque CODE DE LA ROUTE LE GRAND EXAMEN
Déposée le 10 mars 2003 par DRUON Jean-Loup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODE DE LA ROUTE LE GRAND EXAMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est DRUON Jean-Loup domicilié(e) 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup DRUON domicilié(e) 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France.
La marque CODE DE LA ROUTE LE GRAND EXAMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRUON Jean-Loup - 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France
Jean-Loup DRUON - 11 rue Paul Déroulède,92200 Neuilly/Seine - 92200 - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380594 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Matériel audio et vidéo pouvant servir de support à des jeux tels que logiciels, CD ROMS, cassettes vidéo, cassettes audio. Jouets et articles de jeux de toute sorte tels que jeux éducatifs et pédagogiques, jeux de société, jeux de cartes, puzzles. Publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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