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Marques déposées par monsieur DRUON Géry
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SPLAT BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLAT BALL
M. DRUON Géry

Numéro de dépôt :
4132391
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
SPLAT BALL de DRUON Géry

Présentation de la marque SPLAT BALL

Déposée le 7 novembre 2014 par monsieur DRUON Géry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPLAT BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur DRUON Géry domicilié(e) 51 boulevard de verdun - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DRUON Géry domicilié(e) 51 boulevard de verdun - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque SPLAT BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLAT BALL est expirée depuis le 7 novembre 2024.


M. DRUON Géry - 51 boulevard de verdun - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


M. DRUON Géry - 51 boulevard de verdun - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683859 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Porte-clefs de fantaisie ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).