Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORDDOMICILE
DRUON Dominique

Numéro de dépôt :
3110693
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2011
NORDDOMICILE de DRUON Dominique

Présentation de la marque NORDDOMICILE

Déposée le 10 juillet 2001 par DRUON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORDDOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est DRUON Dominique, domicilié(e) Apt 1162 / C3, 43 Rue du Maréchal Lyautey, 59370 MONS EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DRUON Dominique - France.

La marque NORDDOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDDOMICILE est expirée depuis le 10 juillet 2011.

DRUON Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ALIATH , La boîte aux Trésors du Nord


DRUON Dominique - Apt 1162 / C3, 43 Rue du Maréchal Lyautey, 59370 MONS EN BAROEUL - France


Monsieur DRUON Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide et l'assistance dans l'exploitation, l'organisation de la direction d'une entreprise commerciale. Services de diffusion et/ou transmission et/ou téléchargement de sons, d'images, de vidéos, de données par câbles, satellite, ordinateur, réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet), câbles téléphoniques, fibres optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. Messagerie électronique. Restauration (alimentation). Services d'ingénierie, de conception, de réalisation, de mise en uvre, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques et/ou de sites et/ou de portails de réseau de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet). Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition de savoir-faire, de connaissance ou d'expérience) ; Concession de licences. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.