Déposée le 13 décembre 2000 par DRULLE Cédric et BOURAHLA Myriam
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAGUES A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Les déposants sont DRULLE Cédric, domicilié(e) 393 impasse de CASTAGNETS, 40300 PEY - France et BOURAHLA Myriam, domicilié(e) 22 avenue de la gare, 92330 Sceaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRULLE Cédric - France.
La marque VAGUES A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAGUES A PART est expirée depuis le 13 décembre 2010.
DRULLE Cédric - 393 impasse de CASTAGNETS, 40300 PEY - France
BOURAHLA Myriam - 22 avenue de la gare, 92330 Sceaux - France
DRULLE Cédric - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
- Chapellerie - Vêtements (habillement), chaussure Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filet de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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