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Marques déposées par DRUILHET Daniel
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ZOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOU
DRUILHET Daniel

Numéro de dépôt :
99774447
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2019

Présentation de la marque ZOU

Déposée le 11 février 1999 par DRUILHET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOU »

Le déposant est DRUILHET Daniel domicilié(e) La Garrigue,12450 FLAVIN (dossier no 2398529) - 12450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRUILHET Daniel domicilié(e) La Garrigue,12450 FLAVIN (dossier no 2398529) - 12450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOU est expirée depuis le 11 février 2019.


DRUILHET Daniel - La Garrigue,12450 FLAVIN (dossier no 2398529) - 12450 - France


DRUILHET Daniel - La Garrigue,12450 FLAVIN (dossier no 2398529) - 12450 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398529 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Caillebotis, pergolas, terrasses, bardages, bardeaux en bois et structures dérivées Tables, chaises, fauteuils, bancs et jeux en bois d'extérieur ainsi que dérivés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.