CHEZ PAPA
Présentation de la marque CHEZ PAPA
Déposée le 5 mars 1992 par DRUILHE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEZ PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEZ PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEZ PAPA est expirée depuis le 5 mars 2022.
DRUILHE Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Renouvellement sans limitation le 16 août 2002 n°2226389 - Publication au BOPI 2002-08-16
Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352955 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance n°357068 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486678 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13