Déposée le 16 février 2012 par monsieur DRUGUET Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOURO SIVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est monsieur DRUGUET Philippe domicilié(e) 616 Chemin de la Pernette - 01660 - MEZERIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque KOURO SIVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOURO SIVO est expirée depuis le 16 février 2022.
M. DRUGUET Philippe - 616 Chemin de la Pernette - 01660 - MEZERIAT - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582222 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; périodiques ; livrets ; brochures ; catalogues ; journaux ; magazines ; manuels ; revues ; imprimés ; albums ; lettres d'information ; publications ; prospectus ; affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à lettres ; cartes ; guides et cartes touristiques ; cartes-dépliants ; enseignes en papier ou en carton ; agendas ; blocs-notes ; cartes de paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons, de coffrets-cadeaux ; gestion des affaires commerciales dans le domaine du tourisme ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à but commercial, promotionnel et de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; services de vente au détail et services de vente par Internet et par téléphone des produits suivants : cartes postales, enveloppes, papier à lettres, cartes, guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes, cartes de paiement en plastique ou en carton, cartes de fidélité, boîtes en carton ou en papier, boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales, cartes cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, cartes magnétiques, coffrets de voyage, trousses de voyage vides (maroquinerie) ; promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; services de gestion de comptes clients ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales.
Agences de tourisme ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; informations en matière de tourisme ; réservation de places de voyage ; services d'offres spécialisées de voyages ; livraison de fleurs ; accompagnement de voyageurs ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires.
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ; services de loisirs ; organisation et conduite de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions à but culturel ou éducatif ; services de billetterie [divertissement] ; services de réservation et de billetterie [divertissement], notamment en ligne, pour les divertissements et les loisirs notamment pour les spectacles, les concerts, les expositions, les musées ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de motels, de pensions, de chambres d'hôtes.
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