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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Druenne et eau de vie Béthunoise
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EAU de Bière "La Béthunoise"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAU de Bière "La Béthunoise"
SAS Druenne et eau de vie Béthunoise, SAS

Numéro de dépôt :
4287526
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
EAU de Bière \

Présentation de la marque EAU de Bière "La Béthunoise"

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Druenne et eau de vie Béthunoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAU de Bière "La Béthunoise" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Druenne et eau de vie Béthunoise domicilié(e) 557 rue du pont de Pierres - 62400 - Béthune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Druenne et eau de vie Béthunoise, M. DENIS DOYENNETTE domicilié(e) 557 rue du pont de Pierres - 62400 - Béthune - France.

La marque EAU de Bière "La Béthunoise" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU de Bière "La Béthunoise" arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.


SAS Druenne et eau de vie Béthunoise, SAS - 557 rue du pont de Pierres - 62400 - Béthune - France


SAS Druenne et eau de vie Béthunoise, M. DENIS DOYENNETTE - 557 rue du pont de Pierres - 62400 - Béthune - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.