Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSSENS
DRS DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3770362
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
COSSENS de DRS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque COSSENS

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 50 - 52 Avenue Chanoine Cartellier - 69230 - Saint Genis Laval - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 116 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 50 - 52 Avenue Chanoine Cartellier - 69230 - Saint Genis Laval - France.

La marque COSSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSENS est expirée depuis le 29 septembre 2020.


DRS DEVELOPPEMENT, SAS - 50 - 52 Avenue Chanoine Cartellier - 69230 - Saint Genis Laval - France - SIREN 519116206


DRS DEVELOPPEMENT - 50 - 52 Avenue Chanoine Cartellier - 69230 - Saint Genis Laval - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.