Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRP Software
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HA 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRP Software domicilié(e) 16 rue Emile Zola - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 577 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRP Software domicilié(e) 16 rue Emile Zola - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
La marque HA 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRP Software, SARL - 16 rue Emile Zola - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 453577413
DRP Software - 16 rue Emile Zola - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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