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Marques déposées par monsieur DROUVIN ROLAND ARNAUD
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FRANCE REMORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE REMORQUE
M. DROUVIN ROLAND ARNAUD

Numéro de dépôt :
4061149
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
FRANCE REMORQUE de DROUVIN ROLAND ARNAUD

Présentation de la marque FRANCE REMORQUE

Déposée le 17 janvier 2014 par monsieur DROUVIN ROLAND ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE REMORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur DROUVIN ROLAND ARNAUD domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUVIN ROLAND ARNAUD domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

La marque FRANCE REMORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE REMORQUE est expirée depuis le 17 janvier 2024.

DROUVIN ROLAND ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : coussins du monde , FRANCE REMORQUE , FRANCE GALERIE


M. DROUVIN ROLAND ARNAUD - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


M. DROUVIN ROLAND ARNAUD - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.