Marque enregistrée - Marque en vigueur

coussins du monde
M. drouvin roland arnaud

Numéro de dépôt :
4303342
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2026
coussins du monde de drouvin roland arnaud

Présentation de la marque coussins du monde

Déposée le 29 septembre 2016 par monsieur drouvin roland arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « coussins du monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur drouvin roland arnaud domicilié(e) 15 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUVIN ROLAND ARNAUD domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.

La marque coussins du monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coussins du monde arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

drouvin roland arnaud a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE REMORQUE , FRANCE GALERIE , FRANCE REMORQUE


M. drouvin roland arnaud - 15 domaine de la vigne - 59910 - BONDUES - France


M. DROUVIN ROLAND ARNAUD - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.